1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions dans lesquelles Caroline Augier, micro-entrepreneur 82052603600026, vend ses créations en céramique (vaisselle, objets décoratifs, bougies parfumées) et propose des ateliers d’initiation, que ce soit sur le site carolineaugier.com, par email, ou directement à l’atelier situé 6 rue du Grand Logis, 13770 Venelles.
Toute commande, en ligne ou passée par un autre moyen (email, téléphone, à l’atelier), implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
Caroline Augier se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment ; les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

2. Produits et prestations proposés

Caroline Augier propose à la vente :

• des pièces de vaisselle et objets en céramique, façonnés à la main, appartenant à différentes collections ;
• des bougies parfumées en contenant céramique ou verre;
• des ateliers d’initiation à la céramique, sur réservation, se déroulant à l’atelier de Venelles.

Chaque pièce étant façonnée et émaillée à la main, de légères variations de forme, de couleur ou de texture peuvent exister d’une pièce à l’autre, y compris au sein d’une même collection.
Ces variations font partie du caractère artisanal des créations et ne constituent pas un défaut.
Les photographies et descriptions présentées sur le site ont valeur informative et ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable, la Micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.

Les frais de livraison, lorsqu’ils s’appliquent, sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

4. Commande

Une commande peut être passée directement sur le site, par email à contact@carolineaugier.com, ou à l’atelier lors d’une visite. Pour les pièces réalisées sur commande, un délai de fabrication d’environ 6 semaines est à prévoir ; ce délai est communiqué au client au moment de la commande et peut varier selon la période et la charge de l’atelier.

Toute commande fait l’objet d’une confirmation par email récapitulant les produits, le prix et le mode de retrait ou de livraison choisi.

5. Paiement

Le paiement s’effectue selon les moyens proposés sur le site (carte bancaire) ou, pour une commande passée directement avec Caroline Augier, par tout autre moyen convenu entre les parties (virement, chèque, espèces à l’atelier). Le règlement intégral est exigible avant la mise en fabrication ou l’expédition de la commande, sauf accord particulier.

6. Livraison et retrait

Retrait à l’atelier : le client peut choisir de récupérer sa commande directement à l’atelier, 6 rue du Grand Logis, 13770 Venelles, sur rendez-vous. Un email confirmant la disponibilité de la commande et les créneaux possibles est envoyé au client.

Livraison : la commande peut être expédiée à l’adresse indiquée par le client.
Les délais et frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Caroline Augier apporte un soin particulier à l’emballage des pièces en céramique, fragiles par nature, mais ne peut être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur.

Le client est invité à vérifier l’état du colis à réception et à signaler tout dommage dans les 48 heures, par email, photo à l’appui.

7. Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Exception pour les pièces personnalisées : conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (par exemple : une commande sur mesure réalisée spécifiquement pour un client, dans des dimensions, une couleur ou une forme qui lui sont propres). Cette clause est sensible et mérite d’être confirmée avec un professionnel selon la façon dont vous qualifiez vos commandes sur mesure pour les chefs par exemple.

Pour exercer son droit de rétractation, le client informe Caroline Augier par email à contact@carolineaugier.com. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, intact. Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement intervient dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit retourné.

8. Ateliers d’initiation

Les ateliers sont proposés à date et créneau fixés à l’avance et communiqués lors de la réservation. En cas d’empêchement, le client est invité à prévenir Caroline Augier au moins 24h avant la séance ; à défaut, la séance reste due.

Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, dès lors qu’un atelier a été intégralement exécuté avant la fin du délai de rétractation de 14 jours, avec l’accord exprès du client, le droit de rétractation ne peut plus être exercé.

9. Garantie

Les pièces vendues bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par le Code civil et le Code de la consommation. Les variations naturelles propres à une pièce façonnée à la main (voir article 2) ne constituent pas un défaut de conformité.

10. Données personnelles

Les données transmises par le client (nom, email, adresse) sont utilisées exclusivement pour le traitement de sa commande et ne sont jamais cédées à des tiers. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, à exercer par email à contact@carolineaugier.com.

11. Litiges

En cas de litige, le client est invité à contacter Caroline Augier à contact@carolineaugier.com afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, le litige relève des tribunaux français compétents.